Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fm Fermetal
FERMETAL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1752169
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/12/1999
Fm Fermetal de FERMETAL

Présentation de la marque Fm Fermetal

Déposée le 29 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FERMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Fm Fermetal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERMETAL domicilié(e) : 68, rue de Paris 93800 EPINAY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy SZTERNBERG - France.

La marque Fm Fermetal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fm Fermetal est expirée depuis le 29 décembre 1999.

FERMETAL a également déposé les autres marques suivantes : FERMETAL , ARVERNE CLOTURE


FERMETAL SOCIETE ANONYME - : 68, rue de Paris 93800 EPINAY SUR SEINE - France


Monsieur Guy SZTERNBERG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

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